Arborescence
Votre employeur doit être d’accord de vous reprendre à temps partiel, aux conditions fixées par le médecin-conseil de la mutuelle (adaptation de votre poste, de vos horaires, de vos tâches, etc.).
C’est une reprise de travail négociée.
L’employeur n’est pas obligé de vous reprendre.
S'il refuse, vous restez sous la mutuelle et vous recevez vos indemnités.
S’il est d’accord et si votre travail adapté est temporaire, vous pouvez signer un avenant à votre contrat de travail.
Cet avenant précise :
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le volume du travail adapté ;
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les horaires du travail adapté ;
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la nature du travail adapté ;
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la rémunération du travail adapté ;
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la durée de validité de l'avenant.
Si votre travail adapté est définitif, vous devez signer un nouveau contrat de travail, qui précise les aménagements convenus (horaires, tâches, etc.).
On vous applique les mêmes règles que pour les travailleurs à temps partiel « classiques ».
Vous pouvez négocier vos horaires, votre rémunération, vos congés, etc., avec votre employeur.
Pour plus d’informations, voyez la fiche « Quels sont mes droits (rémunération, horaires, etc.) si je reprends un travail adapté avec l’autorisation de la mutuelle (mi-temps médical) ? ».
Attention : si vous reprenez un travail adapté à temps partiel pendant votre incapacité, vous devez demander l'accord du médecin-conseil de la mutuelle.
Pour plus d’informations vous pouvez consulter :
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