J’ai fait une donation. Puis-je changer d’avis ?

Non.

Pas changer d'avis

Si vous faites une donation, vous ne pouvez plus changer d’avis.

On dit que les donations sont irrévocables. : vous ne pouvez pas revenir en arrière et récupérer ce que vous avez donné.

Mais il existe des exceptions.

Exceptions

Donation entre époux

Si vous donnez quelque chose à votre conjoint, vous pouvez toujours révoquer la donation, c'est-à-dire revenir sur votre décision et récupérer votre donation.

Sauf si la donation est prévue dans votre contrat de mariage : alors elle est irrévocable.
Donc, si une donation est prévue dans votre contrat de mariage, vous ne pouvez pas changer d'avis après la donation.

Droit de retour

Vous pouvez prévoir que si la personne à qui vous donnez (= le donataire) décède avant vous, vous récupérez ce que vous lui avez donné, même si cette personne a des enfants.

C'est ce qu'on appelle le droit de retour.

Ce n'est pas automatique : il faut l'écrire dans la donation.

Non-respect des obligations

Au moment de la donation, vous pouvez prévoir des obligations pour le donataire.

Par exemple, le donataire doit entretenir le bien que vous lui donnez.

Vous pouvez le prévoir dans :

• l'acte de donation ;
• ou dans un contrat.

Si le donataire ne respecte pas ses obligations, vous pouvez demander que la donation soit annulée.
Vous demandez la résolution de la donation.

C'est ce qu'on appelle l'inexécution des charges.

Ingratitude

Si le donataire ne vous respecte pas et n'est pas reconnaissant envers vous, vous pouvez demander de révoquer la donation.
On fait comme si la donation n'avait jamais existé.

Par exemple, si le donataire :

• essaie de vous tuer ;
• ou vous cause des coups et blessures ;
• ou refuse de vous aider alors qu'il a une obligation alimentaire.

C'est assez rare en pratique.