Que se passe-t-il si je retombe malade après la reprise du travail (rechute) ?

Si vous reprenez votre travail normalement (aux mêmes conditions qu’avant l’incapacité), puis que vous retombez en incapacité, on parle de rechute.

  • Si la rechute intervient après 14 jours civils depuis la fin de l’incapacité :
    • l’employeur doit vous payer le salaire garanti pour une nouvelle période de 30 jours ;
    • la mutuelle ouvre un nouveau dossier (vous recommencez "à zéro" une période d'incapacité).
  • Si par contre la rechute intervient dans les 14 premiers jours civils depuis la fin de l’incapacité :
    • l’employeur ne doit pas payer le salaire garanti ;
    • vous passez directement aux indemnités de mutuelle, mais vous continuez votre période d'incapacité (si vous receviez déjà des indemnités de mutuelle avant votre reprise, vous ne recommencez pas "à zéro" une nouvelle période d'incapacité).

Sauf si vous prouvez que votre incapacité est due à une autre cause que la précédente.
Alors l'employeur doit vous payer votre salaire garanti, même si vous rechutez dans les 14 permiers jours.

Pour calculer ces 14 jours :

  • on tient compte de 14 jours civils, et pas uniquement des jours de travail (donc weekends compris) ;
  • on compte les jours de suspension du contrat, par exemple des congés légaux (vacances annuelles) ;
  • le délai de 14 jours commence le lendemain du dernier jour d’incapacité du travail (ce peut être un dimanche ou un jour férié, ou un jour où vous ne travaillez habituellement pas) ;
  • on ne tient pas compte d’une reprise partielle du travail autorisée par le médecin-conseil de la mutuelle : dans ce cas, l’incapacité n’est pas interrompue, il ne faut donc pas compter les 14 jours.

Attention, il n’y a pas de rechute (et donc pas d’application de la règle des 14 jours) si vous revenez au travail pour quelques heures ou une seule journée, et si vous devez arrêter votre travail à nouveau pour la même raison que l’incapacité qui précédait.

On parle de tentative de reprise.

Votre incapacité est considérée comme la prolongation de l’incapacité qui précédait.

Mais il y a des exceptions. L’employeur doit vous payer le salaire garanti, même si la rechute a lieu dans les 14 jours :

  • si vous êtes en incapacité pour une toute autre et nouvelle raison (autre maladie, autre accident, etc.) : vous devez le prouver par un nouveau certificat médical ;
     
  • si l’employeur n’a pas encore payé l’intégralité du salaire garanti pendant la première période d’incapacité : il doit encore vous payer le solde.

Attention :

  • en cas de rechutes successives, les règles sont plus complexes ;
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