Arborescence
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Oui, à certaines conditions.
Il peut le faire si la moitié des colocataires initiaux sont partis. Il doit envoyer un préavis 6 mois à l’avance, par courrier recommandé à tous les colocataires.
De plus :
-
Si le bail est un bail de résidence principale, le propriétaire peut aussi rompre le contrat à certaines conditions pour les raisons suivantes :
- pour occuper « personnellement » le logement ;
- ou pour faire des travaux importants ;
- ou en payant une indemnité.
Pour connaître les différentes conditions qui s’appliquent à chacun de ces cas, voyez la rubrique "Fin et rupture du bail de résidence principale".
- Si ce n’est pas un bail de résidence principale, le propriétaire peut rompre le bail si cette possibilité est prévue dans le contrat.
Le propriétaire doit toujours envoyer son préavis à tous les colocataires.
Pour plus d’informations vous pouvez consulter :
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