Arborescence
Avant d’aller plus loin
Cette fiche s’applique si vous faites un regroupement familial avec Européen, mais aussi avec un :
- Suisse ;
- ou Norvégien ;
- ou Liechtensteinois;
- ou Islandais
- ou Belge si :
- le Belge a vécu dans un autre pays de l’Union européenne (UE) ;
- et votre et votre vie familiale a commencé ou s’est développée pendant que le Belge a vécu dans cet autre pays de l’UE.
Cela dépend.
Risque de retrait pendant 5 ans à partir de votre 1ère carte EU
Pendant 5 ans, l'Office des étrangers (OE) peut retirer votre carte EU si vous et votre conjoint ou partenaire :
- ne vivez plus ensemble ;
- ou avez mis fin à la cohabitation légale ou avez divorcé ;
- ou l’un de vous s’est marié ou a une relation durable avec une autre personne.
Les 5 ans commencent à partir du jour où vous recevez votre 1ère carte EU.
Cela signifie qu'après ces 5 ans, l'OE ne peut plus retirer votre carte EU dans ces situations.
Pas automatique
Pour décider si vous gardez votre carte EU ou non, l'OE doit tenir compte de :
- vos liens familiaux ;
- la durée de votre séjour en Belgique ;
- vos attaches familiales, culturelles, ou sociales avec votre pays d'origine.
Pour analyser ces éléments, l'OE vous envoie un courrier avant de vous retirer votre carte EU.
Dans ce courrier, l'OE vous demande de donner des documents et des explications sur votre situation.
Attention ! Le délai pour répondre à ce courrier est très court (généralement 15 jours).
Contactez très rapidement un·e avocat·e ou un service d'aide aux personnes étrangères pour vous aider à préparer le dossier, pour éviter que l'OE retire votre carte EU.
Exceptions au retrait de séjour
Vous pouvez normalement garder votre carte EU même si vous vous séparez, si vous pouvez vivre légalement en Belgique pour une autre raison.
Par exemple :
- vous travaillez
(voyez notre fiche Je suis Européen. Puis-je m'installer en Belgique comme travailleur ?);
- vous cherchez du travail
(voyez notre fiche Je suis Européen. Puis-je m'installer en Belgique comme demandeur d'emploi ?) ;
- vous avez des ressources suffisantes
(voyez notre fiche Je suis Européen. Puis-je m'installer en Belgique si je n'y suis pas économiquement actif ?) ;
- vous êtes étudiant
(voyez notre fiche Je suis européen. Puis-je m'installer en Belgique comme étudiant ?) ;
- vous faites un regroupement familial avec un autre membre de la famille
(voyez notre rubrique Regroupement familial).
L'OE retire votre carte EU
Si l'OE vous retire votre carte EU, voyez notre fiche J'ai fait un regroupement familial avec un Européen. Que faire si ma carte de séjour est retirée ?
