Vous risquez une radiation ou une inscription d’office.

En effet, chaque personne doit se domicilier à l’endroit où elle vit réellement.

Donc, si la commune s’aperçoit que vous avez quitté votre domicile sans prévenir ou que vous vous êtes installé sur son territoire sans vous y être domicilié, elle peut régulariser elle-même votre situation :

  • votre ancienne commune peut vous radier d’office ;
  • votre nouvelle commune peut vous domicilier d'office.

La commune ne doit pas nécessairement attendre 6 mois pour vous radier. Elle peut le faire immédiatement si elle est certaine que vous n'y habitez plus (par exemple, lorsqu'une nouvelle famille occupe le logement ou lorsque la commune connait votre nouvelle adresse).

Chaque commune a pour mission de tenir ses registres de population à jour. Elle recherche et enquête pour voir qui se trouve effectivement sur son territoire. L’enjeu est double : éviter les adresses « boîtes aux lettres » et pouvoir retrouver facilement les personnes.

Si vous quittez temporairement votre domicile et avez l'intention d'y revenir, vous pouvez faire une déclaration d'"absence temporaire" à la commune. Vous trouverez le formulaire de déclaration dans les documents types. Dans ce cas, si vous êtes dans les conditions, la commune ne peut pas vous radier.

Si vous n’êtes pas d’accord avec la décision de la commune, vous pouvez la contester ! Pour plus d’informations, voyez 'Comment contester une décision de la commune concernant une domiciliation ou une radiation ?'.

Pour plus d’informations vous pouvez consulter :

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