Quels sont mes droits (rémunération, horaires, etc.) si je reprends un travail à temps partiel suite à un trajet de réintégration ?

Le plan de réintégration prévoit :

  • vos fonctions et vos tâches ;

  • vos horaires de travail ;

  • votre rémunération ;

  • vos congés ;

  • la durée du plan de réintégration ;

  • etc.

Vous gardez votre contrat de travail initial. Ce contrat n’est pas modifié, ni par un avenant, ni par un nouveau contrat.

Mais on applique le plan de réintégration pendant la durée du plan.

Certaines choses sont donc adaptées, comme par exemple vos horaires ou votre rémunération.

Tous les horaires de travail à temps partiel sont possibles, du moment qu’ils rentrent dans le « cadre » d’horaires fixé dans le règlement de travail.

Votre rémunération est proportionnelle à votre temps de travail, si le plan de réintégration prévoit un travail à temps partiel.

  • Si vous exercez la même fonction qu’avant votre incapacité (avec des aménagements de poste ou d’horaires), vous gardez la même rémunération.
    Mais elle est proportionnelle à votre temps de travail, si vous travaillez à temps partiel.

  • Si vous exercez une autre fonction, votre rémunération est adaptée selon le barème, et selon votre temps de travail si vous travaillez à temps partiel.

Si vous voulez mettre fin à ce travail adapté, ou le modifier, vous devez demander une adaptation au médecin du travail.

Ce médecin se concerte avec le médecin-conseil de la mutuelle, pour proposer une adaptation.

Pour le reste, on applique les mêmes règles que pour les travailleurs à temps partiel « classiques » (hors trajet de réintégration).

Pour plus d'informations, voyez la rubrique "Travail à temps partiel".

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