Quel document vais-je recevoir si l'Office des étrangers refuse ou retire mon titre de séjour?

Si l’Office des étrangers décide que vous devez quitter le territoire, vous recevez un ordre de quitter le territoire (OQT).

L’Office des étrangers décide dans quel délai vous devez quitter le territoire, c’est-à-dire la Belgique.

Si c’est la première fois que vous recevez un ordre de quitter le territoire, vous aurez généralement 30 jours pour le faire volontairement.
Si au terme du délai accordé vous n'êtes toujours par partie, vous risquez que l'Office des étrangers vous éloigne de force.

En fonction des circonstances de votre OQT, de votre nationalité, de la procédure que vous avez déjà poursuivie, du délai que vous avez reçu pour quitter volontairement le territoire, … vous recevez un certain type d’OQT.

Par exemple :

• Annexe 13 : si vous n’avez pas de titre de séjour ;
• Annexe 13 quinquies : en cas de refus de votre demande d’asile ;
• Annexe 20 : en cas de refus de votre demande de regroupement familial avec un européen ou un belge ;
• …

Avec l’OQT, l’Office des étrangers peut aussi vous imposer :

• une interdiction d’entrée sur le territoire belge ;
• une détention dans un centre fermé en attendant l’expulsion.

Regardez également notre schéma 'Ordre de quitter le territoire : comment réagir?' dans les documents types.