Peut-on prévoir à l'avance toutes les modalités d'hébergement des enfants ?

Après votre séparation, vous devez prévoir de manière très précise les modalités d’hébergement pour vos enfants mineurs.

Cela simplifie l'application concrète dans la vie de tous les jours. Peu importe que vous les définissiez vous-mêmes (par un simple accord entre vous, via la médiation ou dans le cadre de conventions préalables au divorce par consentement mutuel), ou que vous demandiez au tribunal de la famille de décider. Les points non précisés ou non réglés risquent d'être sources de conflit entre vous et l'autre parent, il vaut donc mieux être le plus précis possible. 

Vous devez donc préciser:

  • les modalités générales liées au type d’hébergement : alterné, principal/accessoire, ou exclusif (précisez la durée, la fréquence, etc.);
  • la manière d’organiser le "changement d’hébergement", c’est-à-dire le passage entre la période d’hébergement d’un parent et la période de l’autre parent.

En effet, c’est souvent ce moment de transition entre les 2 hébergements qui pose problème.

Voici quelques informations utiles à préciser, au travers de quelques exemples :

  • Quel parent ou quelle personne ira chercher ou conduire l’enfant chez l’un ou l’autre parent :
    • "Le changement d’hébergement se fait le vendredi. Le parent dont la période d’hébergement se termine dépose les enfants à l’école le vendredi matin.L’autre parent les reprend à l’école à la fin de la journée".
    • " X viendra chercher les enfants et les reconduira au domicile de Y".
    • "Les parents se donnent rendez-vous le vendredi à 18h à la sortie d'autoroute n°13"
  • L’heure à laquelle l’enfant doit se rendre chez chacun des parents :
    • "Un week-end sur deux, du vendredi 18h au dimanche 18h".
  • Les modalités à appliquer dans le cadre des vacances scolaires :
    • "Les enfants seront chez X la première quinzaine des mois de juillet et août … ; les quinzaines des mois de juillet et août s’entendent comme suit :

. du 30 juin 19h au 15 juillet 19h;
. du 15 juillet 19h au 31 juillet 19h;
. du 31 juillet 19h au 15 août 19h;
. du 15 août 19h au 31 août 19h".

Il n'existe pas de formulation obligatoire ou d'hébergement type.  Soyez donc les plus créatifs possibles et tentez de trouver la solution qui convient le mieux à votre situation et celle de vos enfants.

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