Fin janvier, les bonnes résolutions sont déjà terminées. Après quelques séances à la salle de sport, vous n’accrochez pas aux cours collectifs ni aux tapis de course.  

 



Toutefois, vous ne pouvez pas mettre fin n’importe comment à votre abonnement de sport. En effet, ces abonnements sont généralement conclus pour une durée déterminée. Dès lors, vous ne pouvez pas mettre fin à votre abonnement avant la durée convenue

Il existe toutefois quelques exceptions : 

  • La rupture anticipée : votre contrat peut prévoir la possibilité de rompre votre abonnement avant la durée convenue, moyennant le paiement d’une indemnité. Le montant de cette indemnité ou son mode de calcul doit être repris dans votre contrat. 

     
  • La rupture au moment de la prolongation de votre abonnement : les abonnements de sport à durée déterminée sont souvent reconduits tacitement à la fin de la durée convenue. Votre abonnement est donc prolongé automatiquement, pour la même durée et au même tarif. Vous pouvez vous opposer à cette reconduction en contactant votre centre de fitness. Votre contrat doit mentionner :  

    • les conséquences de la reconduction tacite,  
    • la date limite pour vous y opposer,  
    • la manière de vous opposer à la reconduction tacite (envoi d’un courrier recommandé, un e-mail, etc.)



      Si votre contrat prévoit la reconduction tacite, cette information doit se retrouver dans un encadré, en gras et au recto de la première page de votre contrat.  

       
  • La rupture après la prolongation de votre abonnement : si votre contrat a été reconduit, vous pouvez mettre fin à tout moment à votre abonnement. Vous devez toutefois respecter un préavis de maximum 2 mois. Lisez votre contrat et ses conditions générales pour connaitre le délai de préavis et les modalités à respecter. 

     
  • La rupture pour force majeure médicale : si pour des raisons de santé vous ne pouvez plus pratiquer de sport, et ce, de manière définitive, vous pouvez mettre un terme à votre abonnement de sport. Vous devrez justifier votre état de santé au moyen d’un certificat médical. Dans ce cas, aucun délai de préavis ni aucune indemnité ne peut vous être réclamé. 

 

Pour plus d’informations, voyez le site du SPF Economie

 

Publié le 23 janvier 2020. 

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